Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACTOSPHERE
JAPY HERMES PRECISA FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1413063
Date de dépôt :
11/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/1997

Présentation de la marque FACTOSPHERE

Déposée le 11 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) JAPY HERMES PRECISA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FACTOSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JAPY HERMES PRECISA FRANCE domicilié(e) 83, boulevard de Port-Royal, 75013 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY. - France.

La marque FACTOSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACTOSPHERE est expirée depuis le 11 juin 1997.

JAPY HERMES PRECISA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : JAPY , SELECT , JAPY , JAPY


JAPY HERMES PRECISA FRANCE (société anonyme) - 83, boulevard de Port-Royal, 75013 PARIS. - France


CABINET LEPEUDRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Système de facturation composé d'une machine de bureau à sphère d'impression et d'une calculatrice électronique connectées.