Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FACTOSPHERE
Numéro de dépôt :
1019958
Date de dépôt :
15/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FACTOSPHERE
Déposée le 15 juin 1977 par JAPY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FACTOSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FACTOSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1019958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FACTOSPHERE est expirée depuis le 15 juin 1987.
JAPY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-003