Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JAPAUTO MOTO
/
JAPAUTO
Marque expirée - Marque en non vigueur

JAPAUTO
JAPAUTO MOTO Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96628821
Date de dépôt :
07/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2016

Présentation de la marque JAPAUTO

Déposée le 7 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JAPAUTO MOTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAPAUTO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JAPAUTO MOTO domicilié(e) 43-47 Avenue de la Grande Armée,75016 PARIS (dossier no 2307964) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 076 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 161 RUE DE COURCELLES,75017 PARIS (dossier no 2307964) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JAPAUTO est expirée depuis le 7 juin 2016.

JAPAUTO MOTO a également déposé les autres marques suivantes : JAPAUTO


JAPAUTO MOTO Société par Actions Simplifiée - 43-47 Avenue de la Grande Armée,75016 PARIS (dossier no 2307964) - 75016 - France - SIREN 562076877


CABINET LOYER - 161 RUE DE COURCELLES,75017 PARIS (dossier no 2307964) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2006 n°2307964 - Publication au BOPI 2006-02-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Cycles, motos, voitures, véhicules, appareil de locomotion par terre et leurs parties constitutives à l'exception des serrures métalliques (non-électriques) des plaques d'immatriculation métallique et des parties constitutives des moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques et des plaques d'immatriculation non métalliques.Vêtements, chaussures, vêtements de sport, chaussures de sport.Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements et des tapis)

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].