Déposée le 19 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JAPAUTO MOTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JAPAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JAPAUTO MOTO domicilié(e) 43-47 Avenue de la Grande Armée - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 076 877 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque JAPAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAPAUTO est expirée depuis le 19 juin 2022.
JAPAUTO MOTO a également déposé les autres marques suivantes : JAPAUTO
JAPAUTO MOTO, Société par actions simplifiée - 43-47 Avenue de la Grande Armée - 75016 - PARIS - France - SIREN 562076877
BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Vêtements de protection contre les accidents de la route ; casques de protections pour la conduite et visières de motocycles, motocyclettes et vélomoteurs ; lunettes de sport, lunettes de protection pour la conduite de motocycles, motocyclettes et vélomoteurs ; gilet de protection ; membrane de protection y compris dorsales, pectorales, cervicales, gilet airbag, casque airbag, protection de chaussures et de bottes, sur-bottes étanches, sur-chaussures étanches, bottes et chaussures renforcées contre les chutes, pantalon, veste, combinaison contre la pluie, combinaison pour la piste ; pièces détachées pour la réparation et l'entretien des casques (visserie, intérieur) : appareils de communication inter-casques, appareils de communication GPS ;
Appareils de locomotion terrestre ; véhicules, automobiles, cycles, motos, motocycles, motocyclettes, vélomoteurs, moteurs, accouplements et organes de transmission pour motocycles, motocyclettes et vélomoteurs, embrayages, amortisseurs, chaînes, pare-brise, pare-boue, roues, pneumatiques, freins, sièges, feux, tous pour automobiles, motocycles, motocyclettes, vélomoteurs et les accessoires pouvant y être posés, à savoir : top-case, sacoches, valises latérales, tapis de réservoir, sacoches de réservoir, selles confort et/ou chauffantes, pare-brise, poignets chauffantes, parties de carénage, déflecteurs de carénage, phares antibrouillard, phares longue portée, pots d'échappement, pneumatiques, airbag, GPS, sonorisations, enceintes, lecteur DVD, rétroviseurs, protections bloc moteur, boîte de vitesse, circuits électriques et électroniques, moteurs pour véhicules terrestres et les pièces et organes qui y sont attachés y compris les câbles et la visserie, les joints.
Publicités ; gestion des affaires commerciales ; administrations commerciales ; travaux de bureau ; services de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, études et recherches de marchés, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement et d'entretien (maintenance) de ces véhicules, à savoir : accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, coussins d'air gonflant (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, béquilles pour motocycles, guidons pour motocycles, câbles de commande d'embrayage pour motocycles, câbles et disques de freins pour motocycles, garde-boue pour motocycles, moyeux de roues pour motocycles, pédales de freins pour motocycles ; courtage en véhicules terrestres à moteurs et cycles ; services de vente au détail d'automobiles, de motos, de motocycles, de motocyclettes, de vélomoteurs et de cycles, de moteurs, d'accouplements et organes de transmission pour automobiles, motocycles, motocyclettes, vélomoteurs et cycles, d'embrayages, d'amortisseurs, de chaînes, de pare-brise, de pare-boue, de roues, de pneumatiques, de freins, de sièges, de feux, tous pour automobiles, cycles, motocycles, motocyclettes et vélomoteurs ; services de vente au détail de vêtements de protection, de casques de protection et de lunettes de protection contre les accidents de la route ; services de vente au détail de vêtements, de gants, de bottes et sur-bottes, de lunettes pour conducteurs et passagers d'automobiles, de motos, de motocycles, de motocyclettes, de vélomoteurs et de cycles, antivols (chaînes, U), bloc-bloques y compris ceux étanches.
Réparation et entretien (maintenance), lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, de motocycles et de cycles, peinture de véhicules terrestres, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles, motos et cycles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules terrestres ; installation, maintenance et réparation de cartes de circuits imprimés, de cartes à circuits électroniques, de cartes d'identification électronique, de modules de circuits intégrés, de cartes d'informatique ; installation, maintenance et réparation de claviers, d'écrans de visualisation, de serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques, services de garage pour l'entretien et la réparation de véhicules.
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