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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JAPAUTO 43
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JAPAUTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAPAUTO
JAPAUTO S.A. 43

Numéro de dépôt :
1282307
Date de dépôt :
20/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/1994

Présentation de la marque JAPAUTO

Déposée le 20 août 1984 par la Société Anonyme (SA) JAPAUTO 43 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAPAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JAPAUTO 43 domicilié(e) 45, avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.

La marque JAPAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAPAUTO est expirée depuis le 20 août 1994.


JAPAUTO S.A. 43 - 45, avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS. - France


Cabinet PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04

Cycles motos, voitures, vêtements de sports; articles de gymnastique et de sport.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].