Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEVEN STARS
JAPAN TOBACCO INC., société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1642463
Date de dépôt :
05/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2021
SEVEN STARS de JAPAN TOBACCO INC

Présentation de la marque SEVEN STARS

Déposée le 5 février 1991 par la société étrangère JAPAN TOBACCO INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVEN STARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère JAPAN TOBACCO INC domicilié(e) 2-2-1 Toranomon, Minato-ku - Tokyo - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque SEVEN STARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEVEN STARS est expirée depuis le 5 février 2021.

JAPAN TOBACCO INC a également déposé les autres marques suivantes : Monte Carlo , SALEM LA SEULE CHOSE QUE L'ON SAIT D'EUX , SALEM , (Marque figurative) , WINSTON , ACTIVATE , MEVIUS , WATER , WHITESPRING , CAMEL TOBACCOS KALAWI


JAPAN TOBACCO INC., société de droit japonais - 2-2-1 Toranomon, Minato-ku - Tokyo - Japon


Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Renouvellement sans limitation le 2 février 2001 n°2191352 - Publication au BOPI 2001-02-02

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2010 n°2458472 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-27

Tabacs bruts ou manufacturés; articles pour fumeurs