SEVEN STARS
Présentation de la marque SEVEN STARS
Déposée le 5 février 1991 par la société étrangère JAPAN TOBACCO INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVEN STARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEVEN STARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEVEN STARS est expirée depuis le 5 février 2021.
JAPAN TOBACCO INC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28
Renouvellement sans limitation le 2 février 2001 n°2191352 - Publication au BOPI 2001-02-02
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2010 n°2458472 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-27