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Marques déposées par JAPAN TOBACCO INC
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MOTO SPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTO SPORT
JAPAN TOBACCO INC.

Numéro de dépôt :
95578869
Date de dépôt :
04/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2005

Présentation de la marque MOTO SPORT

Déposée le 4 juillet 1995 par JAPAN TOBACCO INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTO SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est JAPAN TOBACCO INC., domicilié(e) 2-1, Toranomon 2-chome, Minato-ku, TOKYO JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque MOTO SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTO SPORT est expirée depuis le 4 juillet 2005.

JAPAN TOBACCO INC a également déposé les autres marques suivantes : Monte Carlo , SALEM LA SEULE CHOSE QUE L'ON SAIT D'EUX , SALEM , (Marque figurative) , WINSTON , ACTIVATE , MEVIUS , WATER , WHITESPRING , CAMEL TOBACCOS KALAWI


JAPAN TOBACCO INC. - 2-1, Toranomon 2-chome, Minato-ku, TOKYO JAPON - Japon


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Papier, carton, agendas, cartes postales, horaires imprimés, matières pour reliure; tissus pour reliure, ficelles pour reliure, photographies (matériel de montage) mini-chevalets, papeterie, crayons, stylos plume, plumiers, porte-crayons, taille-crayons, fournitures scolaires.Rubans adhésifs pour l'utilisation au bureau ou à la maison, bandes collantes pour l'utilisation au bureau ou à la maison, colles pour l'utilisation au bureau ou à la maison, matériel d'artiste, couleurs d'aquarelle pour artistes, soutiens pour la main pour artistes-peintres, boîtes de peinture à usage scolaire, pinceaux de peinture, chevalets de peinture.Machines à écrire et matériel de bureau (sauf meubles); cartes de jeux caractères d'imprimerie, papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques.Cuir et imitation de cuir, sacs de voyage, bandes pour le cuir, porte-cartes, porte-monnaie, cartables d'écolier, sacs à main, cordons de cuir, parapluies, parasols, cannes, fouets, sacs pour les courses.Tabliers, peignoirs, lingerie, robes de chambre, manteaux, cravates, pyjamas, pantalons, foulard, châles, jupes, chemises, collants, slips et caleçons de bain, pull-overs, gilets.Bottes de football, chaussures de football, chauffe-pieds non électriques, semelles intérieures, illets de chaussures, crochets de chaussures, lacets, empeignes de bottes, sandales de bain, mules de bain, chaussures de plage, bottes de ski, chaussures de gymnastique.Chapeaux, bonnets de bain, armatures pour chapeaux et casquettes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.