MOTO SPORT
Présentation de la marque MOTO SPORT
Déposée le 4 juillet 1995 par JAPAN TOBACCO INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTO SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOTO SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTO SPORT est expirée depuis le 4 juillet 2005.
JAPAN TOBACCO INC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50
Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32