Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTO SPORT
JAPAN TOBACCO INC.

Numéro de dépôt :
95578868
Date de dépôt :
04/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2005

Présentation de la marque MOTO SPORT

Déposée le 4 juillet 1995 par JAPAN TOBACCO INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTO SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est JAPAN TOBACCO INC., domicilié(e) 2-1, Toranomon 2-Chome, Minato-Ku, TOKYO JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque MOTO SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTO SPORT est expirée depuis le 4 juillet 2005.

JAPAN TOBACCO INC a également déposé les autres marques suivantes : Monte Carlo , SALEM LA SEULE CHOSE QUE L'ON SAIT D'EUX , SALEM , (Marque figurative) , WINSTON , ACTIVATE , MEVIUS , WATER , WHITESPRING , CAMEL TOBACCOS KALAWI


JAPAN TOBACCO INC. - 2-1, Toranomon 2-Chome, Minato-Ku, TOKYO JAPON - Japon


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

- Tabac, cigares, tabac à chiquer, cigarettes, filtres à cigarettes, cendriers (autres qu'en métal précieux), étuis de cigarettes (autres qu'en métal précieux), fume-cigarettes (autres qu'en métal précieux), briquets, blagues à tabac.Allumettes