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Marques déposées par la société étrangère JAPAN TOBACCO INC
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JAPAN TOBACCO INC., société de droit japonais

Numéro de dépôt :
92443863
Date de dépôt :
30/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2022

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 novembre 1992 par la société étrangère JAPAN TOBACCO INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la société étrangère JAPAN TOBACCO INC domicilié(e) 2-2-1 Toranomon, Minato-ku, Tokyo - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443863.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 30 novembre 2022.

JAPAN TOBACCO INC a également déposé les autres marques suivantes : Monte Carlo , SALEM LA SEULE CHOSE QUE L'ON SAIT D'EUX , SALEM , (Marque figurative) , WINSTON , ACTIVATE , MEVIUS , WATER , WHITESPRING , CAMEL TOBACCOS KALAWI


JAPAN TOBACCO INC., société de droit japonais - 2-2-1 Toranomon, Minato-ku, Tokyo - Japon


Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 août 2002 n°2225707 - Publication au BOPI 2002-08-02

Inscription le 29 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°302374 - Publication au BOPI 2000-05-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2012 n°2510274 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-26

Tabac; cigarettes; articles pour fumeurs; allumettes