(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 28 décembre 1990 par la société étrangère JAPAN TOBACCO INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636123.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 28 décembre 2010.
JAPAN TOBACCO INC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2000 n°2186690 - Publication au BOPI 2000-11-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23
Inscription le 29 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°302374 - Publication au BOPI 2000-05-29