Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JAPAN TOBACCO INC. Société de Droit japonais

Numéro de dépôt :
1636123
Date de dépôt :
28/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2010
Marque figurative de JAPAN TOBACCO INC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 décembre 1990 par la société étrangère JAPAN TOBACCO INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère JAPAN TOBACCO INC domicilié(e) 2-2-1 Toranomon, Minato-ku tokyo JAPON (dossier no 2186690) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2186690) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636123.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 28 décembre 2010.

JAPAN TOBACCO INC a également déposé les autres marques suivantes : Monte Carlo , SALEM LA SEULE CHOSE QUE L'ON SAIT D'EUX , SALEM , (Marque figurative) , WINSTON , ACTIVATE , MEVIUS , WATER , WHITESPRING , CAMEL TOBACCOS KALAWI


JAPAN TOBACCO INC. Société de Droit japonais - 2-2-1 Toranomon, Minato-ku tokyo JAPON (dossier no 2186690) - États-Unis


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2186690) - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2000 n°2186690 - Publication au BOPI 2000-11-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Inscription le 29 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°302374 - Publication au BOPI 2000-05-29

Tabac et produits du tabac