(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 septembre 1990 par la société étrangère JAPAN TOBACCO INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614262.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 septembre 2010.
JAPAN TOBACCO INC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 août 2000 n°2179612 - Publication au BOPI 2000-08-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07
Inscription le 29 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°302374 - Publication au BOPI 2000-05-29