Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JAPAN TOBACCO INC., société de droit japonais, 2-2-1 Toranomon, Minato-ku

Numéro de dépôt :
1614262
Date de dépôt :
06/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2010
Marque figurative de JAPAN TOBACCO INC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 septembre 1990 par la société étrangère JAPAN TOBACCO INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère JAPAN TOBACCO INC domicilié(e) Tokyo JAPON (dossier no 2179612) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2179612) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614262.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 septembre 2010.

JAPAN TOBACCO INC a également déposé les autres marques suivantes : Monte Carlo , SALEM LA SEULE CHOSE QUE L'ON SAIT D'EUX , SALEM , WINSTON , CAMEL WHITE , ACTIVATE , MEVIUS , WATER , WHITESPRING , CAMEL TOBACCOS KALAWI


JAPAN TOBACCO INC., société de droit japonais, 2-2-1 Toranomon, Minato-ku - Tokyo JAPON (dossier no 2179612) - États-Unis


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2179612) - France


Renouvellement sans limitation le 2 août 2000 n°2179612 - Publication au BOPI 2000-08-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Inscription le 29 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°302374 - Publication au BOPI 2000-05-29

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