CITYVILLE
Présentation de la marque CITYVILLE
Déposée le 8 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) JAPAN TIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITYVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CITYVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITYVILLE est expirée depuis le 8 novembre 2004.
JAPAN TIME a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1994 n°2038100 - Publication au BOPI 1994-09-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14
Inscription le 16 septembre 1996 - Saisie notifiée n°206185 - Publication au BOPI 1996-09-16