Marque enregistrée - Marque en vigueur

TEC
JAPAN TEXTILE PRODUCTS QUALITY AND TECHNOLOGY CENTER, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
4245926
Date de dépôt :
03/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2026
TEC de JAPAN TEXTILE PRODUCTS QUALITY AND TECHNOLOGY CENTER

Présentation de la marque TEC

Déposée par voie électronique le 3 février 2016 par la société étrangère JAPAN TEXTILE PRODUCTS QUALITY AND TECHNOLOGY CENTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la société étrangère JAPAN TEXTILE PRODUCTS QUALITY AND TECHNOLOGY CENTER domicilié(e) 7-19 Nihonbashi Tomizawa-Cho, Chuo-Ku, 103-0006 Tokyo - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme. Marion Tertrais domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - Paris - France.

La marque TEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEC arrivera à expiration en date du 3 février 2026.


JAPAN TEXTILE PRODUCTS QUALITY AND TECHNOLOGY CENTER, Société de droit japonais - 7-19 Nihonbashi Tomizawa-Cho, Chuo-Ku, 103-0006 Tokyo - Japon


NONY, Mme. Marion Tertrais - 3 rue de Penthièvre - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, à savoir évaluations, contrôle et recherches dans le domaine des produits textiles.