NOVATEC
Présentation de la marque NOVATEC
Déposée le 23 août 1996 par la société JAPAN POLYPROPYLENE CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOVATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639377.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOVATEC arrivera à expiration en date du 23 août 2026.
JAPAN POLYPROPYLENE CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°442379 - Publication au BOPI 2006-07-12
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2006 n°2319486 - Publication au BOPI 2006-07-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-05
Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39
Inscription le 15 septembre 2016 - Changement d'adresse n°681132 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2016 n°2623740 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-07-13