Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JMS
JAPAN MEDICAL SUPPLY CO.

Numéro de dépôt :
92431345
Date de dépôt :
21/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2002

Présentation de la marque JMS

Déposée le 21 août 1992 par JAPAN MEDICAL SUPPLY CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est JAPAN MEDICAL SUPPLY CO., domicilié(e) 12-17, Kako-Machi, Naka-ku, Hiroshima JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie - France.

La marque JMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JMS est expirée depuis le 21 août 2002.


JAPAN MEDICAL SUPPLY CO. - 12-17, Kako-Machi, Naka-ku, Hiroshima JAPON - Japon


Cabinet Beau de Loménie - France


Inscription le 2 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175136 - Publication au BOPI 1994-08-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Préparations pharmaceutiques, additifs à usage médical.Appareils et instruments médicaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.