Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARNETT
Numéro de dépôt :
1746606
Date de dépôt :
26/04/1991
Lieu de dépôt :
MELUN
Date d'expiration :
26/04/2001
Présentation de la marque CARNETT
Déposée le 26 avril 1991 par JAOUEN JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN), la marque française « CARNETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CARNETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746606.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARNETT est expirée depuis le 26 avril 2001.
JAOUEN JEAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-07