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Marques déposées par JANZE QUALIPLUS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JANZE QUALIPLUS

Numéro de dépôt :
93493199
Date de dépôt :
17/11/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 novembre 1993 par JANZE QUALIPLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est JANZE QUALIPLUS, domicilié(e) 13 rue A. Briand, 35150 JANZE (Association loi 1901) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JANZE QUALIPLUS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493199.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 novembre 2003.

JANZE QUALIPLUS a également déposé les autres marques suivantes : LA FOIRE AUX "CHAPONS"


JANZE QUALIPLUS - 13 rue A. Briand, 35150 JANZE (Association loi 1901) - France


JANZE QUALIPLUS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Volailles produits agricoles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.