Accueil marques.expert
/
Marques déposées par JANY Paul
/
chantiers POUVREAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

chantiers POUVREAU
JANY Paul

Numéro de dépôt :
3831657
Date de dépôt :
13/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2021
chantiers POUVREAU de JANY Paul

Présentation de la marque chantiers POUVREAU

Déposée le 13 mai 2011 par JANY Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « chantiers POUVREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est JANY Paul domicilié(e) Capitainerie port Grimaud 1 - 83310 - PORT GRIMAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul JANY domicilié(e) Capitainerie port Grimaud 1 - 83310 - PORT GRIMAUD - France.

La marque chantiers POUVREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chantiers POUVREAU est expirée depuis le 13 mai 2021.


JANY Paul - Capitainerie port Grimaud 1 - 83310 - PORT GRIMAUD - France


Paul JANY - Capitainerie port Grimaud 1 - 83310 - PORT GRIMAUD - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 10 avril 2012 - Rejet partiel n°573459 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Inscription le 3 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°697823 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-03

Appareil de locomotion par eau.

• sac de plage, de marin.

• vetements, chaussures de sport.

• jouets.