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Marques déposées par monsieur JANY MOUGEL
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SAPINS DES VOSGES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SAPINS DES VOSGES
Monsieur JANY MOUGEL

Numéro de dépôt :
4417008
Date de dépôt :
03/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SAPINS DES VOSGES de JANY MOUGEL

Présentation de la marque SAPINS DES VOSGES

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2018 par monsieur JANY MOUGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAPINS DES VOSGES »

Le déposant est monsieur JANY MOUGEL domicilié(e) route du droit - 88290 - THIEFOSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JANY MOUGEL domicilié(e) route du droit - 88290 - THIEFOSSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur JANY MOUGEL - route du droit - 88290 - THIEFOSSE - France


Monsieur JANY MOUGEL - route du droit - 88290 - THIEFOSSE - France


Publication - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Inscription le 13 décembre 2018 - Rejet total n°742100 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-13

Arbres (végétaux).