Déposée le 20 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JANY FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JANY FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JANY FRANCE domicilié(e) 71-73 rue André Karman, 93300 AUBERVILLIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JASZTAL - France.
La marque JANY FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564432.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JANY FRANCE est expirée depuis le 20 juin 1999.
JANY FRANCE (SARL) - 71-73 rue André Karman, 93300 AUBERVILLIERS - France
JASZTAL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21
Inscription le 30 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176681 - Publication au BOPI 1994-09-30
Inscription le 25 juin 1992 - Transmission de propriété n°64378 - Publication au BOPI 1992-06-25
Produits pour décoration de jardin, à savoir: - treillages - palissades Bois - pergolas - tonnelles Bois - gloriettes - abri de jardin Bois - jardinières - bacs Bois - Tuteurs Métallique - Arceaux Métallique
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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