Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS CHRYSALIDES
JANY CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
3156817
Date de dépôt :
26/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2012
MAISONS CHRYSALIDES de JANY CHRISTIAN

Présentation de la marque MAISONS CHRYSALIDES

Déposée le 26 mars 2002 par JANY CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISONS CHRYSALIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est JANY CHRISTIAN domicilié(e) 37 LOTISSEMENT LA CROIX HAUTE,12000 LE MONASTERE - 12000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSTRUCTIONS LES GLORIETTES domicilié(e) 66 AVENUE TARAYRE,12000 RODEZ - 12000 - France.

La marque MAISONS CHRYSALIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS CHRYSALIDES est expirée depuis le 26 mars 2012.

JANY CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : CONSTRUCTIONS LES GLORIETTES


JANY CHRISTIAN - 37 LOTISSEMENT LA CROIX HAUTE,12000 LE MONASTERE - 12000 - France


CONSTRUCTIONS LES GLORIETTES - 66 AVENUE TARAYRE,12000 RODEZ - 12000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Inscription le 6 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507602 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06

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