Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PAYSADES
Monsieur JANVIER, Noël, Denis, Lucien agissant au nom et pour le compte de la Société JANICROQUE, SARL au capital de 150.000 F., en cours d'immatriculation au Registre du commerce

Numéro de dépôt :
1360041
Date de dépôt :
09/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/1996

Présentation de la marque LES PAYSADES

Déposée le 9 mai 1986 par monsieur JANVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PAYSADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JANVIER domicilié(e) Zone Industrielle de la Haie Passart, 77170 BRIE-COMTE-ROBERT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque LES PAYSADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PAYSADES est expirée depuis le 9 mai 1996.

JANVIER a également déposé les autres marques suivantes : Facilitypack , JANVIER. LABS Rodent research models & associated services , JANVIER LABS GENETIC POLICY , (Marque figurative) , JANICROQUE , (Marque figurative) , QUICKBLASTO


Monsieur JANVIER, Noël, Denis, Lucien agissant au nom et pour le compte de la Société JANICROQUE, SARL au capital de 150.000 F., en cours d'immatriculation au Registre du commerce - Zone Industrielle de la Haie Passart, 77170 BRIE-COMTE-ROBERT. - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, tous produits de charcuterie cuite, fraîche et sèche, tous produits de salaisons, plats cuisinés de charcuterie, de viande, de poisson, de volaille, de gibier et de salaisons, pâtisserie de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de charcuterie et de salaisons fraîche et conservée; conserves de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de charcuterie et de salaisons.