Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PAYSADES DE JANICROQUE
Monsieur JANVIER Noël, Denis, Lucien

Numéro de dépôt :
1426581
Date de dépôt :
23/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/1996

Présentation de la marque LES PAYSADES DE JANICROQUE

Déposée le 23 avril 1986 par monsieur JANVIER Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PAYSADES DE JANICROQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JANVIER Noël domicilié(e) 5, rue de Meaux, LIVERDY EN BRIE77220 TOURNAN EN BRIE, agissant au nom et pour le compte de la société JANICROQUE (SARL) en cours d'immatriculation au Registre du CommerceZone Industrielle de la Haie Passart - 77170 BRIE-COMTE-ROBERT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque LES PAYSADES DE JANICROQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PAYSADES DE JANICROQUE est expirée depuis le 23 avril 1996.

JANVIER Noël a également déposé les autres marques suivantes : BRETAGNE PAYSADES DE JANICROQUE


Monsieur JANVIER Noël, Denis, Lucien - 5, rue de Meaux, LIVERDY EN BRIE77220 TOURNAN EN BRIE, agissant au nom et pour le compte de la société JANICROQUE (SARL) en cours d'immatriculation au Registre du CommerceZone Industrielle de la Haie Passart - 77170 BRIE-COMTE-ROBERT. - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;tous produits de charcuterie cuite, fraiche et sèche;tous produits de salaisons;plats cuisinés de charcuterie, de viande, de poisson, de volaille, de gibier et de salaisons;pâtisserie de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de charcuterie et de salaisons, fraîche et conservée; conserves de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de charcuterie et de salaisons.