Déposée le 11 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JANVIER ET FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « TERNAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-14 du 4 avril 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JANVIER ET FILS domicilié(e) 4 rue des Tisserands - 41230 - COURMEMIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 180 019 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats A.CO.R, M. RICHER Ludovic domicilié(e) 11 avenue des Peupliers, BP 61446 - 35514 - CESSON SEVIGNE CEDEX - France.
La marque TERNAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERNAO est expirée depuis le 11 mars 2024.
JANVIER ET FILS, SARL - 4 rue des Tisserands - 41230 - COURMEMIN - France - SIREN 447180019
Société d'Avocats A.CO.R, M. RICHER Ludovic - 11 avenue des Peupliers, BP 61446 - 35514 - CESSON SEVIGNE CEDEX - France
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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