Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA PIONNIERE
Numéro de dépôt :
1517041
Date de dépôt :
01/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/1999
Présentation de la marque LA PIONNIERE
Déposée le 1 mars 1989 par JANVIER Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PIONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA PIONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PIONNIERE est expirée depuis le 1 mars 1999.
JANVIER Dominique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33