Marque enregistrée - Marque en vigueur

JANUSSE SELECTED FINE WINES
SAS JANUSSE, SAS

Numéro de dépôt :
4372382
Date de dépôt :
29/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2027
JANUSSE SELECTED FINE WINES de JANUSSE

Présentation de la marque JANUSSE SELECTED FINE WINES

Déposée par voie électronique le 29 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JANUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JANUSSE SELECTED FINE WINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JANUSSE domicilié(e) 5 Passage Paillé - 92110 - Clichy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Janusse, M. Thibault Querry domicilié(e) 5 Passage Paille - 92110 - CLICHY - France.

La marque JANUSSE SELECTED FINE WINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JANUSSE SELECTED FINE WINES arrivera à expiration en date du 29 juin 2027.


SAS JANUSSE, SAS - 5 Passage Paillé - 92110 - Clichy - France


SAS Janusse, M. Thibault Querry - 5 Passage Paille - 92110 - CLICHY - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.