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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JANUS-ARCHANGELICA
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POM-ANGELIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

POM-ANGELIQUE
S.A.R.L. JANUS-ARCHANGELICA

Numéro de dépôt :
3501652
Date de dépôt :
05/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2017
POM-ANGELIQUE de JANUS-ARCHANGELICA

Présentation de la marque POM-ANGELIQUE

Déposée le 5 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JANUS-ARCHANGELICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POM-ANGELIQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JANUS-ARCHANGELICA domicilié(e) 3 Rue Archimède,79000 NIORT - 79000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 698 820 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. JANUS-ARCHANGELICA Gérante Madame SENEJOUX Marie Josette domicilié(e) 3 Rue Archimède,79000 NIORT - 79000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM-ANGELIQUE est expirée depuis le 5 juin 2017.

JANUS-ARCHANGELICA a également déposé les autres marques suivantes : « PEPITES d'ANGELIQUE » , ANGELIQUE MOGETTES , Liqueur des Dames de l'Angélique , PERLE DES DAMES DE L'ANGELIQUE PERLES des Poids net : 200 gr DAMES DE L'ANGELIQUE , LES DAMES DE L'ANGELIQUE , MIEL – ANGELIQUE


S.A.R.L. JANUS-ARCHANGELICA - 3 Rue Archimède,79000 NIORT - 79000 - France - SIREN 389698820


S.A.R.L. JANUS-ARCHANGELICA Gérante Madame SENEJOUX Marie Josette - 3 Rue Archimède,79000 NIORT - 79000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-43

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-29

Republication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Inscription le 27 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°498449 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-27

Boisson pétillante à faible degrés d'alcool.