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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JANUEL
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BATISTAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATISTAR
JANUEL SA

Numéro de dépôt :
92424589
Date de dépôt :
25/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2002

Présentation de la marque BATISTAR

Déposée le 25 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) JANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATISTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JANUEL domicilié(e) BP 2, 43620 SAINT PAL DE MONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 587 150 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA JANUEL Monsieur René JANUEL - France.

La marque BATISTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATISTAR est expirée depuis le 25 juin 2002.

JANUEL a également déposé les autres marques suivantes : VET API


JANUEL SA - BP 2, 43620 SAINT PAL DE MONS - France - SIREN 587150525


SA JANUEL Monsieur René JANUEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44

Inscription le 4 octobre 1999 - Changement de dénomination n°285840 - Publication au BOPI 1999-10-04

Inscription le 30 octobre 1996 - Changement de dénomination n°208491 - Publication au BOPI 1996-10-30

Inscription le 30 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208487 - Publication au BOPI 1996-10-30

Inscription le 30 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208488 - Publication au BOPI 1996-10-30

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

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