Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAD
JANTON S.A.

Numéro de dépôt :
93495282
Date de dépôt :
06/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2003

Présentation de la marque JAD

Déposée le 6 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) JANTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JANTON domicilié(e) 5, rue des Halles, 37120 RICHELIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 634 800 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEJOUX André - France.

La marque JAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495282.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAD est expirée depuis le 6 décembre 2003.

JANTON a également déposé les autres marques suivantes : A4MJ , JH , JN , J.T.C. , A4MJ , C.T.S. , JANTACRYL , S.K.B.


JANTON S.A. - 5, rue des Halles, 37120 RICHELIEU - France - SIREN 634800866


DEJOUX André - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

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