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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JANTON
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C.T.S.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.T.S.
JANTON S.A.

Numéro de dépôt :
96620999
Date de dépôt :
15/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2006

Présentation de la marque C.T.S.

Déposée le 15 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) JANTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.T.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JANTON domicilié(e) Zone Industrielle, 37120 RICHELIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEJOUX André - France.

La marque C.T.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.T.S. est expirée depuis le 15 avril 2006.

JANTON a également déposé les autres marques suivantes : A4MJ , JH , JN , J.T.C. , JAD , A4MJ , JANTACRYL , S.K.B.


JANTON S.A. - Zone Industrielle, 37120 RICHELIEU - France


DEJOUX André - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Pièces diverses en matériaux composites sandwich obtenues en matériaux pré-imprégnés en nappes ou par enroulements filamentaires pour: Machines diverses Mécanique générale Orthèses et prothèses Véhicules terrestres et aériens Matériel agricole

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.