Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOMBARDIER
JANTARADA AUGUSTO

Numéro de dépôt :
93499034
Date de dépôt :
30/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2013

Présentation de la marque BOMBARDIER

Déposée le 30 décembre 1993 par JANTARADA AUGUSTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOMBARDIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est JANTARADA AUGUSTO domicilié(e) 78 ALLEE DES MARINIERS,77310 SAINT FARGEAU (dossier no 2253820) - 77310 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JANTARADA AUGUSTO domicilié(e) 78 ALLEE DES MARINIERS,77310 SAINT FARGEAU (dossier no 2253820) - 77310 - France.

La marque BOMBARDIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOMBARDIER est expirée depuis le 30 décembre 2013.

JANTARADA AUGUSTO a également déposé les autres marques suivantes : Kingson , MALCOM-X , LA NAVALE


JANTARADA AUGUSTO - 78 ALLEE DES MARINIERS,77310 SAINT FARGEAU (dossier no 2253820) - 77310 - France


JANTARADA AUGUSTO - 78 ALLEE DES MARINIERS,77310 SAINT FARGEAU (dossier no 2253820) - 77310 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-33

Inscription le 8 mars 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°429934 - Publication au BOPI 2006-03-08

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2003 n°2253820 - Publication au BOPI 2003-12-04

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Costumes, blazers, vestons, pardessus, blousons, anoraks, cabans, sahariennes, pantalons, jeans, shorts, maillots de bain, joggings, tennis, cuirs chemises, pull-over, polos, tee-shirts, sweat shirt, caleçons, maillots, cardigans, bijouterie, boutons de manchettes, pinces à cravate, bretelles, ceintures, casquettes, chapeaux, cravates, nud papillon, écharpes, foulards, pochettes, chaussettes, bottes, pantoufles, parapluies, gants, sacs de voyage, bagages, lunettes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.