Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LE CATOGAN "
JANSSOONE SYLVIE

Numéro de dépôt :
98732318
Date de dépôt :
07/05/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2008

Présentation de la marque " LE CATOGAN "

Déposée le 7 mai 1998 par la société JANSSOONE SYLVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " LE CATOGAN " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est la société JANSSOONE SYLVIE domicilié(e) 1 RUE DE LA REPUBLIQUE, 59820 Gravelines - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 200 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JANSSOONE SYLVIE - France.

La marque " LE CATOGAN " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LE CATOGAN " est expirée depuis le 7 mai 2008.


JANSSOONE SYLVIE - 1 RUE DE LA REPUBLIQUE, 59820 Gravelines - France - SIREN 418200275


JANSSOONE SYLVIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

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