Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JULES & JULIE
Janssens Jozef
De Roy Jean

Numéro de dépôt :
95600546
Date de dépôt :
28/11/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2005

Présentation de la marque JULES & JULIE

Déposée le 28 novembre 1995 par Janssens Jozef et De Roy Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JULES & JULIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Les déposants sont Janssens Jozef domicilié(e) Bagattenstraat 123 B-9000 Gand BELGIQUE - Belgique et De Roy Jean domicilié(e) Kroondreef 25 B-2230 Schilde BELGIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque JULES & JULIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JULES & JULIE est expirée depuis le 28 novembre 2005.


Janssens Jozef - Bagattenstraat 123 B-9000 Gand BELGIQUE - Belgique

De Roy Jean - Kroondreef 25 B-2230 Schilde BELGIQUE - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

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