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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JANSON INDUSTRIE
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JANSON CAPSULES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JANSON CAPSULES
JANSON INDUSTRIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3534770
Date de dépôt :
31/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
31/10/2027
JANSON CAPSULES de JANSON INDUSTRIE

Présentation de la marque JANSON CAPSULES

Déposée le 31 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JANSON INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « JANSON CAPSULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-49 du 7 décembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JANSON INDUSTRIE domicilié(e) 745 voie de la Chapelle, ZI de Bordebasse - 31800 - SAINT-GAUDENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 080 704 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France.

La marque JANSON CAPSULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3534770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JANSON CAPSULES arrivera à expiration en date du 31 octobre 2027.


JANSON INDUSTRIE, Société par actions simplifiée - 745 voie de la Chapelle, ZI de Bordebasse - 31800 - SAINT-GAUDENS - France - SIREN 381080704


Cabinet Morelle & Bardou, Mme DAT-BABIN Cécile - PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Inscription le 4 janvier 2018 - Changement d'adresse n°714462 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-04

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2017 n°2660780 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-10-02

Capsules et coiffes métalliques pour bouteilles ; fermetures de bouteilles métalliques ; capsules de bouchage métalliques ; feuilles métalliques pour emballage.

Feuilles, pellicules et films en matières plastiques pour emballage.

Capsules et coiffes non métalliques pour bouteilles ; fermetures de bouteilles non métalliques ; capsules de bouchage non métalliques ; opercules en matières plastiques.