Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES JARDINS OSTREICOLES DE TATIHOU
Jansens, scec

Numéro de dépôt :
4345549
Date de dépôt :
14/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2027
LES JARDINS OSTREICOLES DE TATIHOU de Jansens

Présentation de la marque LES JARDINS OSTREICOLES DE TATIHOU

Déposée par voie électronique le 14 mars 2017 par Jansens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES JARDINS OSTREICOLES DE TATIHOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est Jansens, scec domicilié(e) 12 rue des parcs - 50550 - saint vaast la hougue - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scec jansens, M. bertrand du mesnildot domicilié(e) 12 RUE des parcs - 50550 - SAINT-VAAST-LA-HOUGUE - France.

La marque LES JARDINS OSTREICOLES DE TATIHOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS OSTREICOLES DE TATIHOU arrivera à expiration en date du 14 mars 2027.

Jansens a également déposé les autres marques suivantes : La Fameuse Saint-Vaast ST-VAAST-LA-HOUGUE FRANCE LES JARDINS OSTRÉICOLES DE TATIHOU , no 2 LES JARDINS OSTRÉICOLES DE TATIHOU , LES JARDINS OSTRÉICOLES DE TATIHOU ST-VAAST-LA-HOUGUE FRANCE , no 1 LES JARDINS OSTRÉICOLES DE TATIHOU , LA FAMEUSE SAINT-VAAST , no 4 LES JARDINS OSTRÉICOLES DE TATIHOU , no 3 LES JARDINS OSTRÉICOLES DE TATIHOU , no O LES JARDINS OSTRÉICOLES DE TATIHOU


Jansens, scec - 12 rue des parcs - 50550 - saint vaast la hougue - France


scec jansens, M. bertrand du mesnildot - 12 RUE des parcs - 50550 - SAINT-VAAST-LA-HOUGUE - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; coquillages vivants.