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La Fameuse Saint-Vaast ST-VAAST-LA-HOUGUE FRANCE LES JARDINS OSTRÉICOLES DE TATIHOU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Fameuse Saint-Vaast ST-VAAST-LA-HOUGUE FRANCE LES JARDINS OSTRÉICOLES DE TATIHOU
Jansens, scec

Numéro de dépôt :
4345261
Date de dépôt :
13/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/03/2027
La Fameuse Saint-Vaast ST-VAAST-LA-HOUGUE FRANCE LES JARDINS OSTRÉICOLES DE TATIHOU de Jansens

Présentation de la marque La Fameuse Saint-Vaast ST-VAAST-LA-HOUGUE FRANCE LES JARDINS OSTRÉICOLES DE TATIHOU

Déposée le 13 mars 2017 par Jansens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Fameuse Saint-Vaast ST-VAAST-LA-HOUGUE FRANCE LES JARDINS OSTRÉICOLES DE TATIHOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est Jansens, scec domicilié(e) 12 rue des parcs - 50550 - SAINT VAAST LA HOUGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scec jansens, M. du mesnildot bertrand domicilié(e) 12 RUE des parcs - 50550 - SAINT-VAAST-LA-HOUGUE - France.

La marque La Fameuse Saint-Vaast ST-VAAST-LA-HOUGUE FRANCE LES JARDINS OSTRÉICOLES DE TATIHOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fameuse Saint-Vaast ST-VAAST-LA-HOUGUE FRANCE LES JARDINS OSTRÉICOLES DE TATIHOU arrivera à expiration en date du 13 mars 2027.

Jansens a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS OSTREICOLES DE TATIHOU , no 2 LES JARDINS OSTRÉICOLES DE TATIHOU , LES JARDINS OSTRÉICOLES DE TATIHOU ST-VAAST-LA-HOUGUE FRANCE , no 1 LES JARDINS OSTRÉICOLES DE TATIHOU , LA FAMEUSE SAINT-VAAST , no 4 LES JARDINS OSTRÉICOLES DE TATIHOU , no 3 LES JARDINS OSTRÉICOLES DE TATIHOU , no O LES JARDINS OSTRÉICOLES DE TATIHOU


Jansens, scec - 12 rue des parcs - 50550 - SAINT VAAST LA HOUGUE - France


scec jansens, M. du mesnildot bertrand - 12 RUE des parcs - 50550 - SAINT-VAAST-LA-HOUGUE - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; coquillages vivants ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.