Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FAMEUSE SAINT-VAAST
jansens, scec

Numéro de dépôt :
4345263
Date de dépôt :
13/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2027
LA FAMEUSE SAINT-VAAST de jansens

Présentation de la marque LA FAMEUSE SAINT-VAAST

Déposée par voie électronique le 13 mars 2017 par jansens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FAMEUSE SAINT-VAAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est jansens, scec domicilié(e) 12 rue des parcs - 50550 - saint vaast la hougue - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scec jansens, M. bertrand du mesnildot domicilié(e) 12 RUE des parcs - 50550 - SAINT-VAAST-LA-HOUGUE - France.

La marque LA FAMEUSE SAINT-VAAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345263.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FAMEUSE SAINT-VAAST arrivera à expiration en date du 13 mars 2027.

jansens a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS OSTREICOLES DE TATIHOU , La Fameuse Saint-Vaast ST-VAAST-LA-HOUGUE FRANCE LES JARDINS OSTRÉICOLES DE TATIHOU , no 2 LES JARDINS OSTRÉICOLES DE TATIHOU , LES JARDINS OSTRÉICOLES DE TATIHOU ST-VAAST-LA-HOUGUE FRANCE , no 1 LES JARDINS OSTRÉICOLES DE TATIHOU , no 4 LES JARDINS OSTRÉICOLES DE TATIHOU , no 3 LES JARDINS OSTRÉICOLES DE TATIHOU , no O LES JARDINS OSTRÉICOLES DE TATIHOU


jansens, scec - 12 rue des parcs - 50550 - saint vaast la hougue - France


scec jansens, M. bertrand du mesnildot - 12 RUE des parcs - 50550 - SAINT-VAAST-LA-HOUGUE - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; coquillages vivants.