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Marques déposées par JANOUEIX
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FONTENOY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONTENOY
JANOUEIX, PIERRE-EMMANUEL

Numéro de dépôt :
3779923
Date de dépôt :
05/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/11/2020
FONTENOY de JANOUEIX

Présentation de la marque FONTENOY

Déposée le 5 novembre 2010 par JANOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « FONTENOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est JANOUEIX, PIERRE-EMMANUEL domicilié(e) LA BASTIENNE - 33570 - MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JANOUEIX, PIERRE-EMMANUEL domicilié(e) LA BASTIENNE - 33570 - MONTAGNE - France.

La marque FONTENOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTENOY est expirée depuis le 5 novembre 2020.


JANOUEIX, PIERRE-EMMANUEL - LA BASTIENNE - 33570 - MONTAGNE - France


JANOUEIX, PIERRE-EMMANUEL - LA BASTIENNE - 33570 - MONTAGNE - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 29 février 2012 - Rejet partiel n°570596 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.