CLOS DES AIGUIERES
Présentation de la marque CLOS DES AIGUIERES
Déposée le 21 juin 1978 par monsieur JANOUEIX Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLOS DES AIGUIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CLOS DES AIGUIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1054536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CLOS DES AIGUIERES est expirée depuis le 21 juin 1988.
JANOUEIX Joseph a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-003