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Marques déposées par Janoueix Jean-Philippe
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CHATEAU DE CHAMBRUN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE CHAMBRUN
Janoueix Jean-Philippe

Numéro de dépôt :
97678573
Date de dépôt :
09/05/1997
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
09/05/2017

Présentation de la marque CHATEAU DE CHAMBRUN

Déposée le 9 mai 1997 par Janoueix Jean-Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DE CHAMBRUN »

Le déposant est Janoueix Jean-Philippe domicilié(e) 83 Cours des Girondins,33500 LIBOURNE (dossier no 2339552) - 33500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Philippe Janoueix domicilié(e) 83 Cours des Girondins,33500 LIBOURNE (dossier no 2339552) - 33500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE CHAMBRUN est expirée depuis le 9 mai 2017.


Janoueix Jean-Philippe - 83 Cours des Girondins,33500 LIBOURNE (dossier no 2339552) - 33500 - France


Jean-Philippe Janoueix - 83 Cours des Girondins,33500 LIBOURNE (dossier no 2339552) - 33500 - France


Inscription le 22 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462782 - Publication au BOPI 2007-10-22

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2007 n°2339552 - Publication au BOPI 2007-04-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Inscription le 22 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659812 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-22

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE CHAMBRUN