MOULIN DE SARPE Appellation St Emilien Contrôlée
Présentation de la marque MOULIN DE SARPE Appellation St Emilien Contrôlée
Déposée le 24 juillet 1990 par monsieur JANOUEIX JEAN FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « MOULIN DE SARPE Appellation St Emilien Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOULIN DE SARPE Appellation St Emilien Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOULIN DE SARPE Appellation St Emilien Contrôlée arrivera à expiration en date du 24 juillet 2030.
JANOUEIX JEAN FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2000 n°2179896 - Publication au BOPI 2000-07-19
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2010 n°2438020 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-19
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2020 n°2750573 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-10