Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU HAUT BADETTE APpellation St Emilion Grand Cru Contrôlée
JANOUEIX JEAN-FRANCOIS

Numéro de dépôt :
1481532
Date de dépôt :
26/05/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
26/05/2028

Présentation de la marque CHATEAU HAUT BADETTE APpellation St Emilion Grand Cru Contrôlée

Déposée le 26 mai 1988 par JANOUEIX JEAN-FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT BADETTE APpellation St Emilion Grand Cru Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JANOUEIX JEAN-FRANCOIS domicilié(e) 37 RUE PLINE PARMENTIER - 33500 - LIBOURNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JANOUEIX Jean-François domicilié(e) 37 RUE PLINE PARMENTIER - 33500 - LIBOURNE - France.

La marque CHATEAU HAUT BADETTE APpellation St Emilion Grand Cru Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU HAUT BADETTE APpellation St Emilion Grand Cru Contrôlée arrivera à expiration en date du 26 mai 2028.

JANOUEIX JEAN-FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE SARPE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée , CHATEAU LA CROIX TOULIFAUT APpellation Pomerol Contrôlée , CHATEAU HAUT CASTELOT , CHATEAU VIEUX SARPE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée


JANOUEIX JEAN-FRANCOIS - 37 RUE PLINE PARMENTIER - 33500 - LIBOURNE - France


JANOUEIX Jean-François - 37 RUE PLINE PARMENTIER - 33500 - LIBOURNE - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2008 n°2362822 - Publication au BOPI 2008-02-01

Renouvellement sans limitation n°2116529 - Publication au BOPI 1998-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2018 n°2676909 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-26

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU HAUT BADETTE