Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CHAPELLE DE CONDAT
JANOUEIX François SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3273900
Date de dépôt :
16/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
16/02/2024
LA CHAPELLE DE CONDAT de JANOUEIX François

Présentation de la marque LA CHAPELLE DE CONDAT

Déposée le 16 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JANOUEIX François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LA CHAPELLE DE CONDAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JANOUEIX François domicilié(e) 20 QUAI DU PRIOURAT - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 350 024 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL François JANOUEIX domicilié(e) BP 135 - 33502 - LIBOURNE CEDEX - France.

La marque LA CHAPELLE DE CONDAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CHAPELLE DE CONDAT est expirée depuis le 16 février 2024.

JANOUEIX François a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES REMPARTS DE FIGEAC , CHATEAU DE CONDAT , FJ CHATEAU DES TOURELLES , CHATEAU ROC DE CASTEL , CHATEAU LA CROIX LA BASTIENNE , CHATEAU L'EVECHE Appellation Pomerol Contrôlée , LA GRAPIERE , CHATEAU LAMOTHE Appellation Lalande de Pomerol Controlée , DOMAINE DE LAFLEUR Appellation Pomerol Contrôlée , CLOS DES MOINES


JANOUEIX François SARL, SARL - 20 QUAI DU PRIOURAT - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 597350024


SARL François JANOUEIX - BP 135 - 33502 - LIBOURNE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2014 n°2549447 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-27

Vins.