LA CHAPELLE DE CONDAT
Présentation de la marque LA CHAPELLE DE CONDAT
Déposée le 16 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JANOUEIX François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LA CHAPELLE DE CONDAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA CHAPELLE DE CONDAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CHAPELLE DE CONDAT est expirée depuis le 16 février 2024.
JANOUEIX François a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2014 n°2549447 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-27