CLOS DES MOINES
Présentation de la marque CLOS DES MOINES
Déposée le 22 avril 1975 par monsieur Janoueix (Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CLOS DES MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CLOS DES MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CLOS DES MOINES est expirée depuis le 22 avril 1985.
Janoueix (Francois a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460