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Marques déposées par monsieur Janoueix (Francois
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CLOS DES CHEVALIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DES CHEVALIERS
M. Janoueix (Francois)

Numéro de dépôt :
923897
Date de dépôt :
22/04/1975
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque CLOS DES CHEVALIERS

Déposée le 22 avril 1975 par monsieur Janoueix (Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CLOS DES CHEVALIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Janoueix (Francois domicilié(e) 6, cours Tourny, Libourne (Gironde). - France.

La marque CLOS DES CHEVALIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CLOS DES CHEVALIERS est expirée depuis le 22 avril 1985.

Janoueix (Francois a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES REMPARTS DE FIGEAC , CHATEAU DE CONDAT , FJ CHATEAU DES TOURELLES , CHATEAU ROC DE CASTEL , CHATEAU LA CROIX LA BASTIENNE , CHATEAU L'EVECHE Appellation Pomerol Contrôlée , LA GRAPIERE , CHATEAU LAMOTHE Appellation Lalande de Pomerol Controlée , DOMAINE DE LAFLEUR Appellation Pomerol Contrôlée , CLOS DES MOINES


M. Janoueix (Francois) - 6, cours Tourny, Libourne (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460

Vins.