Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROC DE CASTEL
M. Janoueix (Francois)

Numéro de dépôt :
953276
Date de dépôt :
29/03/1976
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque CHATEAU ROC DE CASTEL

Déposée le 29 mars 1976 par monsieur Janoueix (Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU ROC DE CASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Janoueix (Francois domicilié(e) Néac (Gironde). - France.

La marque CHATEAU ROC DE CASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU ROC DE CASTEL est expirée depuis le 29 mars 1986.

Janoueix (Francois a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES REMPARTS DE FIGEAC , CHATEAU DE CONDAT , FJ CHATEAU DES TOURELLES , CHATEAU LA CROIX LA BASTIENNE , CHATEAU L'EVECHE Appellation Pomerol Contrôlée , LA GRAPIERE , CHATEAU LAMOTHE Appellation Lalande de Pomerol Controlée , DOMAINE DE LAFLEUR Appellation Pomerol Contrôlée , CLOS DES MOINES , CHATEAU BYCHAUD


M. Janoueix (Francois) - Néac (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511

Vins.