Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES REMPARTS DE FIGEAC
JANOUEIX FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
3043445
Date de dépôt :
21/07/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
CHATEAU LES REMPARTS DE FIGEAC de JANOUEIX FRANÇOIS

Présentation de la marque CHATEAU LES REMPARTS DE FIGEAC

Déposée le 21 juillet 2000 par JANOUEIX FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES REMPARTS DE FIGEAC »

Le déposant est JANOUEIX FRANÇOIS, domicilié(e) LA VEILLE DES LANDES, 33570 MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR FRANÇOIS JANOUEIX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JANOUEIX FRANÇOIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE CONDAT , FJ CHATEAU DES TOURELLES , CHATEAU ROC DE CASTEL , CHATEAU LA CROIX LA BASTIENNE , CHATEAU L'EVECHE Appellation Pomerol Contrôlée , LA GRAPIERE , CHATEAU LAMOTHE Appellation Lalande de Pomerol Controlée , DOMAINE DE LAFLEUR Appellation Pomerol Contrôlée , CLOS DES MOINES , CHATEAU BYCHAUD


JANOUEIX FRANÇOIS - LA VEILLE DES LANDES, 33570 MONTAGNE - France


MR FRANÇOIS JANOUEIX - France


Inscription le 22 août 2002 - Rejet total n°351834 - Publication au BOPI 2002-08-22

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Vin d'Appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Les Remparts de FIGEAC.