Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX LA BASTIENNE
M. Janoueix (Francois)

Numéro de dépôt :
923899
Date de dépôt :
22/04/1975
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX LA BASTIENNE

Déposée le 22 avril 1975 par monsieur Janoueix (Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU LA CROIX LA BASTIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Janoueix (Francois domicilié(e) 6, cours Tourny, Libourne (Gironde). - France.

La marque CHATEAU LA CROIX LA BASTIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU LA CROIX LA BASTIENNE est expirée depuis le 22 avril 1985.

Janoueix (Francois a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES REMPARTS DE FIGEAC , CHATEAU DE CONDAT , FJ CHATEAU DES TOURELLES , CHATEAU ROC DE CASTEL , CHATEAU L'EVECHE Appellation Pomerol Contrôlée , LA GRAPIERE , CHATEAU LAMOTHE Appellation Lalande de Pomerol Controlée , DOMAINE DE LAFLEUR Appellation Pomerol Contrôlée , CLOS DES MOINES , CHATEAU BYCHAUD


M. Janoueix (Francois) - 6, cours Tourny, Libourne (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460

Vins.