Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU L'EVECHE Appellation Pomerol Contrôlée
JANOUEIX FRANCOIS

Numéro de dépôt :
98720465
Date de dépôt :
24/02/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2028

Présentation de la marque CHATEAU L'EVECHE Appellation Pomerol Contrôlée

Déposée le 24 février 1998 par JANOUEIX FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU L'EVECHE Appellation Pomerol Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est JANOUEIX FRANCOIS domicilié(e) 20 quai du Priourat, BP 135 - 33502 - LIBOURNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. JANOUEIX FRANCOIS domicilié(e) 20 quai du Priourat, BP 135 - 33502 - LIBOURNE - France.

La marque CHATEAU L'EVECHE Appellation Pomerol Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU L'EVECHE Appellation Pomerol Contrôlée arrivera à expiration en date du 24 février 2028.

JANOUEIX FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : JANUS , PHEBUS


JANOUEIX FRANCOIS - 20 quai du Priourat, BP 135 - 33502 - LIBOURNE - France


M. JANOUEIX FRANCOIS - 20 quai du Priourat, BP 135 - 33502 - LIBOURNE - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2008 n°2374540 - Publication au BOPI 2008-05-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Renouvellement sans limitation le 23 février 2018 n°2673518 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-02-23

Vins d'Appellation d'origine Pomerol.