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Marques déposées par JANOUEIX François
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CHATEAU DE CONDAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE CONDAT
JANOUEIX François

Numéro de dépôt :
3143276
Date de dépôt :
24/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
24/01/2022
CHATEAU DE CONDAT de JANOUEIX François

Présentation de la marque CHATEAU DE CONDAT

Déposée le 24 janvier 2002 par JANOUEIX François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU DE CONDAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est JANOUEIX François domicilié(e) 20 Quai du Priourat - 33500 - LIBOURNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr François JANOUEIX domicilié(e) 20 Quai du Priourat, BP 135 - 33502 - LIBOURNE Cedex - France.

La marque CHATEAU DE CONDAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE CONDAT est expirée depuis le 24 janvier 2022.

JANOUEIX François a également déposé les autres marques suivantes : LA GRAPIERE , DOMAINE DE LAFLEUR Appellation Pomerol Contrôlée , LE PORT DU ROY , LA CHAPELLE DE CONDAT , JEAN L'EVANGELISTE , CHÂTEAU LAFLEUR SAINT JEAN Appellation Pomerol Contrôlée , Belle Vue d'Arthus


JANOUEIX François - 20 Quai du Priourat - 33500 - LIBOURNE - France


Mr François JANOUEIX - 20 Quai du Priourat, BP 135 - 33502 - LIBOURNE Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2011 n°2487476 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-23

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château de Condat